En 1 clic
Portail famille
Etat civil
Conseil municipal
Annuaire des services
Contact

Mentions légales

À propos de ce site

Cette page comprend toutes les informations légales concernant le fonctionnement du site Internet www.pluneret.fr.
Ce site a été créé et développé par LEADOFF.

Informations légales

Le site www.pluneret.fr que vous consultez actuellement est la propriété de la Ville de Pluneret.

Directeur de publication : Franck VALLEIN, Maire de Pluneret.

Hébergeur

Online SAS

8, rue de la Ville l’Evêque

75008 Paris

Crédits

Photos et Illustrations : Mairie de Pluneret, Muriel Le Chêne, Breizh Drone, Pixabay, Freepik

Propriété et responsabilité

Le site Internet wwww.pluneret.fr est la propriété de la Ville de Pluneret.
La Ville de Pluneret décline toute responsabilité concernant le contenu :

  • des sites Internet externes vers lesquels le site Internet www.pluneret.fr fournit des liens ;
  • des sites comprenant un lien vers des sites Internet reproduisant des éléments de www.pluneret.fr sans autorisation préalablement demandée par écrit.

Remarque : sont interdits les liens en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère pornographique, incitant à la haine ou inappropriés de quelque façon que ce soit.

Propriété Intellectuelle

L’accès au site ww.pluneret.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite.

Indisponibilité du site www.pluneret.fr

La Ville de Pluneret s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La Ville de Pluneret ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.